Déposée le 6 juillet 2012 par monsieur Jean-Christian DUC et madame Caroline PALIARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Travaux Fûté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Les déposants sont monsieur Jean-Christian DUC domicilié(e) 282 rue de la Maçonnière - 69390 - Vernaison - France et madame Caroline PALIARD domicilié(e) 84 rue de la Charité - 69002 - Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Christian DUC domicilié(e) 282 rue de la Maçonnière - 69390 - Vernaison - France.
La marque Travaux Fûté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Travaux Fûté est expirée depuis le 6 juillet 2022.
Jean-Christian DUC a également déposé les autres marques suivantes : alLUMOS
M. Jean-Christian DUC - 282 rue de la Maçonnière - 69390 - Vernaison - France
Mme. Caroline PALIARD - 84 rue de la Charité - 69002 - Lyon - France
M. Jean-Christian DUC - 282 rue de la Maçonnière - 69390 - Vernaison - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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